Le 14 juin 2016, l’OMS organisera la 3e réunion du Comité d’urgence, au titre du Règlement sanitaire international (2005) concernant le virus Zika et l’augmentation observée des troubles neurologiques et des malformations néonatales.
Le Comité examinera si le virus Zika et les complications qui lui sont associées constituent toujours une urgence de santé publique de portée internationale, il étudiera la mise en œuvre et l’impact des recommandations déjà faites par le Comité et il déterminera si de nouvelles recommandations sont nécessaires ou s’il faut réviser celles qui existent déjà.
Lors de la réunion, les membres du Comité d’urgence prendront connaissance des informations les plus récentes données par certains des pays les plus affectés par le virus Zika et/ou ses complications, notamment sur la propagation de la maladie, l’impact des interventions et la fréquence ainsi que l’ampleur des complications. Ils feront également le point de la recherche et des rapports nouveaux et actualisés sur le virus et les complications qui lui sont associées (microcéphalie et autres malformations congénitales et effets neurologiques), ainsi que des progrès accomplis dans les domaines correspondants de la recherche.
Le Comité passera en revue les informations provenant des experts techniques et de la recherche sur le risque de propagation des maladies transmises par les moustiques, et particulièrement l’infection à virus Zika, lors des voyages internationaux et des rassemblements de masse, comme lors des Jeux olympiques de Rio de 2016.
Le Brésil présentera au Comité les informations les plus récentes sur la situation du virus Zika dans le pays, les tendances de la transmission dans le temps, la nature et l’impact des mesures prises par le pays pour éviter les infections et promouvoir la lutte antivectorielle, ainsi que d’autres interventions pour protéger les habitants et les voyageurs.
Les comités d’urgence et le Règlement sanitaire international (2005)
Les comités d’urgence de l’OMS sont convoqués au titre du Règlement sanitaire international (2005) (RSI). Le RSI agit face à l’augmentation exponentielle des voyages et des échanges commerciaux, de même qu’à l’émergence et à la réémergence de menaces internationales de maladies et d’autres risques sanitaires.
L’objet et la portée du RSI (2005) consistent à «prévenir la propagation internationale des maladies, à s’en protéger, à la maîtriser et à y réagir par une action de santé publique proportionnée et limitée aux risques qu’elle présente pour la santé publique, en évitant de créer des entraves inutiles au trafic et au commerce internationaux».
Cet instrument du droit international, juridiquement contraignant, est entré en vigueur le 15 juin 2007, après avoir été adopté par l’Assemblée mondiale de la Santé le 23 mai 2005. On compte actuellement 196 États Parties au RSI, parmi lesquels figurent tous les États Membres de l’Organisation mondiale de la Santé.
Se fondant sur les recommandations de la première réunion du Comité d’urgence, le 1er février 2016, le Directeur général de l’OMS, le Dr Margaret Chan, a déclaré que le groupe de cas de microcéphalie et d’autres troubles neurologiques associés au virus Zika constituait une urgence de santé publique de portée internationale.
Comme il est mandaté par le RSI, une fois qu’une flambée ou un autre événement sanitaire a été jugé comme étant une urgence de santé publique de portée internationale, et que des recommandations provisoires sont publiées au titre du RSI, le Comité d’urgence doit se réunir au moins tous les trois mois pour examiner les recommandations qu’il fait au Directeur général, jusqu’à ce que l’urgence soit déclarée terminée. La dernière réunion de ce Comité d’urgence a eu lieu le 8 mars 2016.
Comités et liste d’experts du RSI
Dans le cadre du RSI, les délibérations du Comité d’urgence sont menées par des experts indépendants de la santé publique retenus sur la base des compétences et de l’expérience et en tenant compte des principes d’une représentation géographique équitable. Les membres du Comité sont choisis dans la liste d’experts du RSI, établie par le Directeur général au titre de l’article 47 du RSI (2005). Cette liste réunit des experts internationaux dans des domaines tels que la lutte contre les maladies, la virologie, le développement des vaccins, la communication sur le risque, la bioéthique, la lutte antivectorielle, les rassemblements de masse et l’épidémiologie des maladies infectieuses. Chaque Comité d’urgence fait appel à des experts dans les domaines pertinents pour l’urgence examinée.
Composition du Comité d'urgence - en anglais
Aux termes du RSI, les délibérations lors des sessions du Comité d’urgence sont confidentielles pour encourager la présentation par les pays de rapports complets sur la propagation des maladies, les risques associés, les interventions en cours, ainsi que pour favoriser la franchise et le dialogue entre les membres pendant qu’ils formulent leurs recommandations.
On trouve dans les documents d’information examinés par le Comité d’urgence des rapports préliminaires et des évaluations dont la diffusion ou la publication n’a pas encore été autorisée par les pays ou les experts concernés, mais qui sont importants pour la mise à jour et l’orientation des délibérations des experts. Après la réunion, les opinions du Comité d’urgence sont communiquées à l’ensemble des États Parties et au grand public.
Tous les conseillers et membres du Comité sont tenus de déclarer leurs intérêts et l’OMS examine ensuite les conflits d’intérêts potentiels en rapport avec le sujet pour lequel le Comité d’urgence est réuni. En outre, les participants signent un formulaire de confidentialité. Ces précautions ont pour but de protéger l’objectivité et la neutralité des comités convoqués au titre du RSI et sont conformes aux dispositions du RSI lui-même.