Documents sur le processus d'élection du Directeur général de l'OMS
I. Documents principaux
1. Article 31 de la Constitution de l'OMS
2. Article 62 du Règlement intérieur du Conseil exécutif (tel que modifié par le Conseil exécutif dans la décision EB147(12))
3. Articles 108 à 114 du Règlement de l'Assemblée de la Santé
4. WHA74(21) : Processus d’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé :
déclarations des candidats et aide financière
au titre des frais de voyage pour les candidats
5. Décision WHA74(22) : Processus d’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé :
dispositions en cas d’imprévu
6. Décision EB149(5) : Processus d’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé :
dispositions en cas d’imprévu
7. Décision EB149(4) : Processus d’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé
8. Document EB149/4 : Processus d’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé : forum des
candidats, désignation par le Conseil exécutif
9. Résolution WHA73.6 : Évaluation de l’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé : amendements
au contrat
10. Décision WHA73(27) : Évaluation de l’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé : amendements
aux annexes 1 et 2 à la résolution WHA66.18 (2013)
11. Décision WHA73(16) : Évaluation de l’élection du Directeur général
de l’Organisation mondiale de la Santé :
scrutin secret et période de transition incluse
dans le contrat du Directeur général
12. EB147(12) : Évaluation de l’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé
13. Décision EB146(22) : Évaluation de l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale
de la Santé
14. Résolution WHA66.18 : Suivi du rapport du groupe de travail sur l’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé
15. Résolution WHA65.15 : Élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé
16. Résolution EB120.R19 : Directeur général et Directeur général adjoint de l’Organisation mondiale de la Santé : examen des questions découlant de la session extraordinaire et de la cent dix-huitième session du Conseil exécutif
II. Code de conduite pour l'élection du Directeur général de l'Organisation mondiale de la Santé
Code de conduite pour l'élection du Directeur général de l'Organisation mondiale de la Santé adopté par l'Assemblée de la Santé au moyen de la résolution WHA66.18 et révisé par la décision WHA73(27)
III. Forum Sur le Web (le cas échéant*)
1. Article 62 du Règlement intérieur du Conseil exécutif (tel que modifié par le Conseil dans sa décision EB147(12))
2. Paragraph II.11 (lien disponible prochainement) du Code de conduite pour l'élection du Directeur général de l'Organisation mondiale de la Santé
IV. Premier forum des candidats (le cas échéant*)
V. Second forum des candidats (le cas échéant*)
VI. Dispositions en cas d'imprévus empêchant la tenue de réunions physiques
1. Décision WHA74(22) : Processus d’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé :
dispositions en cas d’imprévu
2. Décision EB149(5) : Processus d’élection du Directeur général de
l’Organisation mondiale de la Santé :
dispositions en cas d’imprévu
3. Document EB149/4 Add. 1 : Processus d’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé : dispositions en cas d’imprévu
VII. Manuel et Foire aux questions
1. Manuel sur le processus d'élection du Directeur général
*Le Forum Sur le Web et les Forums des candidats n'auront pas lieu s'il n'y a qu'un seul candidat au poste de Directeur général.