L’OMS applique une politique de libre accès en ce qui concerne les publications qui résultent de ses activités, et considère qu’il s’agit d’une composante essentielle de sa mission ainsi que d’un bien public à favoriser dans la mesure du possible.

La politique de libre accès de l’OMS s’applique à :

• toutes les publications de l’OMS placées sous licence CC BY-NC-SA 3.0 IGO ;
• les articles et chapitres dont des membres du personnel de l’Organisation sont les auteurs ou coauteurs dans des publications qui ne sont pas de l’OMS placés sous licences CC BY 3.0 IGO ou CC BY-NC 3.0 IGO ;
• les articles et chapitres parus dans des publications qui ne sont pas de l’OMS et dont des personnes ou des institutions financées intégralement ou en partie par l’OMS sont les auteurs ou coauteurs placés sous licences CC BY 3.0 IGO ou CC BY-NC 3.0 IGO ;

Bien que l’OMS détienne les droits d’auteurs sur la plus grande partie du contenu de ses publications, certains éléments peuvent provenir d’une autre source publiée. Dans ce cas, il convient normalement de solliciter une autorisation de l’éditeur afin de pouvoir reproduire ces éléments. Veuillez consulter l’avis de droit d’auteur de la publication concernée pour toutes les précisions.

Autorisations et licence

Il n’est pas nécessaire de solliciter une autorisation de l’OMS pour l’utilisation des publications de l’Organisation placées sous licence Creative Commons Attribution-Pas d’utilisation commerciale-Partage dans les mêmes conditions 3.0 Organisations internationales (CC BY-NC-SA 3.0 IGO). 

Veuillez noter que :

• il est interdit d’utiliser les publications de l’OMS pour promouvoir ou cautionner des produits, des services ou quelque organisation que ce soit.
• le logo de l’OMS ne peut pas être utilisé sans autorisation écrite de l’Organisation.
• l’OMS n’offre aucune garantie, expresse ou implicite. En aucun cas l’OMS ne saurait être tenue responsable des préjudices entraînés par l’utilisation de ses publications. 

La licence CC BY-NC-SA 3.0 IGO permet aux utilisateurs de copier, reproduire, réimprimer, diffuser, traduire et adapter librement une œuvre pour un usage non commercial, dès lors que l’OMS est identifiée comme source, par exemple de la manière suivante :

[Titre]. [Lieu de publication] : Organisation mondiale de la Santé ; [Année]. Licence : CC BY-NC-SA 3.0 IGO.

L’autorisation de l’OMS doit être obtenue pour pouvoir utiliser les publications qui ne sont pas sous licence CC BY-NC-SA 3.0 IGO. Les utilisations suivantes, notamment, sont possibles :

• la reproduction, la réimpression et la traduction de graphiques, de tableaux, de cartes, de photos, etc.
• la reproduction, la réimpression et la traduction de l’intégralité des publications
• l’octroi de licences pour des publications ou des informations techniques dans des produits et services de bases de données électroniques

Pour solliciter une autorisation afin d’utiliser ces publications, veuillez remplir le formulaire de demande.

Traductions et adaptations

Si vous désirez adapter ou faire traduire une publication de l’OMS disponible sous licence CC BY-NC-SA 3.0 IGO, il convient d’inclure si possible l’avertissement suivant :

Traductions : « La présente traduction n’a pas été établie par l’Organisation mondiale de la Santé (OMS). L’OMS ne saurait être tenue pour responsable du contenu ou de l’exactitude de la présente traduction. L’édition originale anglaise “[Titre] Organisation mondiale de la Santé ; [Année]. Licence : CC BY-NC-SA 3.0 IGO“ est l’édition authentique qui fait foi.»

Adaptations : « Le présent document est une adaptation d’une publication originale “[Titre] Organisation mondiale de la Santé ; [Année]. Licence : CC BY-NC-SA 3.0 IGO”. Cette adaptation n’a pas été établie par l’OMS. L’OMS n’est pas responsable du contenu et de l’exactitude de cette adaptation. L’édition originale anglaise sera considérée comme l’édition authentique qui fait foi. »

La licence d’utilisation est identique ou similaire dans le cas d’une adaptation ou d’une traduction. Veuillez noter que la licence CC BY-NC-SA 3.0 IGO ne peut être utilisée que par des organisations établies par un traité ou par des entités relevant du droit international, considérées comme des personnalités juridiques internationales et ne relevant pas de législations nationales, comme les agences des Nations Unies, les organisations intergouvernementales et les organisations internationales.

Il existe d’autres licences similaires, telles que les licences CC BY-NC-SA 3.0 ou CC BY-NC-SA 4.0.

Usages commerciaux

Une autorisation est nécessaire pour une utilisation commerciale des publications de l’OMS, par exemple pour utiliser une publication dans le contexte d’une activité commerciale. Pour solliciter une autorisation, veuillez remplir le formulaire de demande.

Licences applicables aux classifications de l’OMS

La Famille OMS des classifications et des terminologies internationales comprend : 

• la Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes (CIM), 
• la Classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF), et 
• la Classification internationale des interventions en santé (ICHI).